4009.31.10.00

القسم

07 - Matières plastiques et ouvrages en ces matières; caoutchouc et ouvrages en caoutchouc

الفصل

40 - Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc

1. Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple).
2. Non renforcés à l'aide d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières
3. Sans accessoires
4. tuyau présenté en rouleau, d'un diamètre intérieur de 3,2 mm et un diamètre extérieur de 10 mm, constitué de 2 tuyaux concentriques en caoutchouc avec renfort intermédiaire en matière textile tressé

Droit d'Importation ( DI )

17.5 %

Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )

0.25 %

Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )

20 %

يتطلب السعر التفضيلي إثبات منشأ مقبولا لدى الجمارك.

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