3920.63.00.10

القسم

07 - Matières plastiques et ouvrages en ces matières; caoutchouc et ouvrages en caoutchouc

الفصل

39 - Matières plastiques et ouvrages en ces matières

1. Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières.
2. En polyesters non saturés
3. non imprimées. métalisées sous vide à l'aluminium dont le grammage est compris entre 36 et 58 g/m2

Droit d'Importation ( DI )

2.5 %

Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )

0.25 %

Taxe Ecologique sur la plasturgie

1 %

Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )

20 %

يتطلب السعر التفضيلي إثبات منشأ مقبولا لدى الجمارك.

لم تُجمع بعد إحصاءات المبادلات لهذا البند.

لم تُجمع بعد لائحة المتعاملين لهذا البند.

لم تُجمع بعد التصنيفات لهذا البند.