3916.90.50.00

القسم

07 - Matières plastiques et ouvrages en ces matières; caoutchouc et ouvrages en caoutchouc

الفصل

39 - Matières plastiques et ouvrages en ces matières

1. Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe trans- versale excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques.
2. En autres matières plastiques
3. en produits de condensation, de polycondensation ou de polyaddition
4. en dérivés chimiques du caoutchouc naturel

Droit d'Importation ( DI )

10 %

Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )

0.25 %

Taxe Ecologique sur la plasturgie

1 %

Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )

20 %

يتطلب السعر التفضيلي إثبات منشأ مقبولا لدى الجمارك.

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