3825.30.00.11

القسم

06 - Produits des industries chimiques ou des industries connexes

الفصل

38 - Produits divers des industries chimiques

1. Produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs; déchets municipaux; boues d'épuration; autres déchets mentionnés dans la Note 6 du présent Chapitre.
2. Déchets cliniques
3. produits du n° 3005.10
4. imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques (y compris les timbres transdermiques ou «patch»)
5. Déchets cliniques
6. pansements adhésifs et autres articles ayant une couche adhésive
7. imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques (y compris
8. les timbres transdermiques ou «patch»)

Droit d'Importation ( DI )

2.5 %

Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )

0.25 %

Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )

20 %

يتطلب السعر التفضيلي إثبات منشأ مقبولا لدى الجمارك.

لا توجد وثيقة أو معيار مطلوب لهذا البند.

لم تُجمع بعد إحصاءات المبادلات لهذا البند.

لم تُجمع بعد لائحة المتعاملين لهذا البند.

لم تُجمع بعد التصنيفات لهذا البند.