3808.91.00.10

القسم

06 - Produits des industries chimiques ou des industries connexes

الفصل

38 - Produits divers des industries chimiques

1. Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs degermination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations o
2. Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations
3. Insecticides%
4. présentés sous forme d'articles ou dans les formes de vente au détail%ou en emballages immédiats de 1 Kg ou moins
5. Insecticides
6. pièges englues formés par des supports plastiques auto-adhésifs sur
7. les deux faces, protégées par du papier ou carton à détacher lors de
8. l'utilisation
9. autres

Droit d'Importation ( DI )

2.5 %

Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )

0.25 %

Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )

20 %

يتطلب السعر التفضيلي إثبات منشأ مقبولا لدى الجمارك.

• LICENCE D'IMPORTATION

  02101 · -- Insecticides contenant du bromure de m+®thyle

• Résultat du contrôle.

  06002 · -- Insecticides contenant du bromure de m+®thyle

ما استورده المغرب وصدّره فعلياً تحت هذا الرمز. هذه الأرقام من مكتب الصرف وليست من التعريفة: فهي لا تخبر عن الرسوم المستحقة، لكنها تبيّن ما إذا كانت البضاعة تُتداول ومن أي البلدان.

المصدر: مكتب الصرف، عبر ADIL. تختلف الفترات بين السلاسل.

الشركات التي قامت بالتخليص الجمركي لهذا البند سنة 2024. كثرة المتعاملين تدل على سوق قائمة، وغيابهم يدل على العكس مهما كان السعر.

لا ينشر المصدر أي تصنيف لهذا البند.