3702.97.10.00

القسم

06 - Produits des industries chimiques ou des industries connexes

الفصل

37 - Produits photographiques ou cinématographiques

1. Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; pellicules photographiques à développement et tirage instantanés, en rouleaux, sensibilisées, non impressionn
2. D'une largeur n'excédant pas 35 mm et d'une longueur excédant 30 m
3. pellicules perforées d'une largeur égale à 35 mm et d'une longueur supérieure ou égale à 120 m
4. pellicules perforées d'une largeur égale à 35 mm et d'une longueur supérieure ou égale à 120 m

Droit d'Importation ( DI )

2.5 %

Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )

0 %

Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )

20 %

يتطلب السعر التفضيلي إثبات منشأ مقبولا لدى الجمارك.

لا توجد وثيقة أو معيار مطلوب لهذا البند.

لا توجد مبادلات مسجلة تحت هذا الرمز خلال الفترة المنشورة.

لا يوجد متعامل مسجل تحت هذا الرمز سنة 2024.

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