2909.50.00.00

القسم

06 - Produits des industries chimiques ou des industries connexes

الفصل

29 - Produits chimiques organiques

1. Ethers, éthers-alcools, éthers-phénols, éthers-alcools-phénols,peroxydes d'alcools, peroxydes d'éthers, peroxydes d'acétals etd'hémi-acétals,peroxydes de cétones (de constitution chimiquechimique définie ou non), et leurs dérivés halogénés
2. Ethers, éthers-alcools, éthers-phénols, éthers-alcools-phénols, peroxydes d'alcools, peroxydes d'éthers, peroxydes de cétones (de constitution chimique chimique définie ou non), et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés.
3. Ethers-phénols, éthers-alcools-phénols et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
4. Ethers-phénols, éthers-alcools-phénols et leurs dérivés halogénés,sulfonés, nitrés ou nitrosés

Droit d'Importation ( DI )

2.5 %

Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )

0.25 %

Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )

20 %

يتطلب السعر التفضيلي إثبات منشأ مقبولا لدى الجمارك.

• Résultat du contrôle.

  06002 · -- Alimentation humaine ou Alimentation animale ou Usage agricole ou Usage agro-alimentaire ou M+®decine v+®t+®rinaire ou Emballage en bois ou Bois d'une +®paisseur de diam+¿tre sup+®rieur +á 6mm ou Marchandise d'origine animale ou v+®g+®tale

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