2302.40.90.10

القسم

04 - Produits des industries alimentaires; boissons, liquides alcooliques et vinaigres; tabacs et succedanes de tabac fabriqués

الفصل

23 - Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux

1. Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses.
2. D'autres céréales
3. autres
4. dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 28% et dont la proportion%de produit passant à travers un tamis d'une largeur de mailles de 0,2 mm%n'excède pas 10% ou, dans le cas contraire, dont le produit passé à travers%le tamis a une

Droit d'Importation ( DI )

2.5 %

Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )

0.25 %

Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )

20 %

يتطلب السعر التفضيلي إثبات منشأ مقبولا لدى الجمارك.

• Résultat du contrôle.

  06002 · ONSSA

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