1806.20.40.00

القسم

04 - Produits des industries alimentaires; boissons, liquides alcooliques et vinaigres; tabacs et succedanes de tabac fabriqués

الفصل

18 - Cacao et ses préparations

1. Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao
2. Autres préparations présentées soit en blocs ou en barres d'un poids excédant 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu excédant 2 kg
3. chocolats ou préparation de cacao, d'un poids supérieur à 2 kg et inférieur à 4,5 kg, contenant plus de 10% en poids sec de sucre, décrits dans la note complémentaire n°2 du chapitre 17

Droit d'Importation ( DI )

17.5 %

Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )

0.25 %

Taxe Intérieure de Consommation ( TIC )

—

الضريبة الداخلية على الاستهلاك: جدول خاص بالمنتج.عرض على ADIL

Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )

20 %

يتطلب السعر التفضيلي إثبات منشأ مقبولا لدى الجمارك.

• Résultat du contrôle.

  06002 · ONSSA

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