1701.13.00.00

القسم

04 - Produits des industries alimentaires; boissons, liquides alcooliques et vinaigres; tabacs et succedanes de tabac fabriqués

الفصل

17 - Sucres et sucreries

1. Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide.
2. Sucres bruts sans addition d'aromatisants ou de colorants
3. Sucre de canne mentionné dans la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre
4. Sucre de canne mentionné dans la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre
5. Sucre de canne mentionné dans la Note 2 de sous-positions
6. du présent Chapitre

Droit d'Importation ( DI )

35 %

Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )

0.25 %

Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )

0 %

يتطلب السعر التفضيلي إثبات منشأ مقبولا لدى الجمارك.

• Résultat du contrôle.

  06002 · ONSSA

لم تُجمع بعد إحصاءات المبادلات لهذا البند.

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