1516.10.90.30

القسم

03 - Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétale

الفصل

15 - Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétale

1. Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées.
2. Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, partiel- lement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées.
3. Graisses et huiles animales et leurs fractions
4. huiles et graisses partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées
5. autres
6. de mammifères marins

Droit d'Importation ( DI )

10 %

Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )

0.25 %

Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )

20 %

يتطلب السعر التفضيلي إثبات منشأ مقبولا لدى الجمارك.

• Résultat du contrôle.

  06002 · ONSSA

لا توجد مبادلات مسجلة تحت هذا الرمز خلال الفترة المنشورة.

لا يوجد متعامل مسجل تحت هذا الرمز سنة 2024.

لا ينشر المصدر أي تصنيف لهذا البند.