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القسم

03 - Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétale

الفصل

15 - Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétale

1. Autres graisses et huiles végétales (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.
2. Huile de lin et ses fractions
3. Autres graisses et huiles végétales ou d'origine microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifié modifiées.
4. Huile de sésame et ses fractions
5. autres

Droit d'Importation ( DI )

30 %

Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )

0.25 %

Taxe sur la Valeur Ajoutée ( Selon l'Extrait )

—

1 - HUILES FLUIDES ALIMENTAIRES

10 %

2 - AUTRES

20 %

يتطلب السعر التفضيلي إثبات منشأ مقبولا لدى الجمارك.

• Résultat du contrôle.

  06002 · -- Alimentation humaine ou Alimentation animale ou Usage agricole ou Usage agro-alimentaire ou M+®decine v+®t+®rinaire ou Emballage en bois ou Bois d'une +®paisseur de diam+¿tre sup+®rieur +á 6mm ou Marchandise d'origine animale ou v+®g+®tale

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