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القسم

03 - Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétale

الفصل

15 - Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétale

1. Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimique- ment modifiées.
2. Autres
3. non durcies ni solidifiées
4. ayant subi un processus de raffinage
5. destinées à la fabrication de produits pharmaceutiques et importées direc- tement par les industriels intéressés
6. obtenues par le raffinage d'huile d'olive vierge, même coupées d'huile d'olive vierge

Droit d'Importation ( DI )

40 %

Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )

0.25 %

Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )

20 %

يتطلب السعر التفضيلي إثبات منشأ مقبولا لدى الجمارك.

• LICENCE D'IMPORTATION

  02101 · DEPARTEMENT CHARGE DU COMMERCE EXTERIEUR

• Résultat du contrôle.

  06002 · ONSSA

لم تُجمع بعد إحصاءات المبادلات لهذا البند.

لم تُجمع بعد لائحة المتعاملين لهذا البند.

لم تُجمع بعد التصنيفات لهذا البند.