0402.10.41.30

القسم

01 - Animaux vivants et produits du règne animal

الفصل

04 - Laits et produits de la laiterie, oeufs d'oiseaux; miel naturel; produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs

1. Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants.
2. En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5%
3. sans addition de sucre
4. en poudre ou granulés
5. en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 5 kg
6. écrémé en poudre, avec une propotion de sucre de
7. 50% et plus
8. autres, avec une proportion de sucre de

Droit d'Importation ( DI )

100 %

Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )

0.25 %

Taxe Intérieure de Consommation ( TIC )

—

الضريبة الداخلية على الاستهلاك: جدول خاص بالمنتج.عرض على ADIL

Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )

0 %

يتطلب السعر التفضيلي إثبات منشأ مقبولا لدى الجمارك.

• Résultat du contrôle.

  06002 · -- DESTINES A L'ALIMENTATION HUMAINE

• Résultat du contrôle.

  06002 · -- DESTINES A L'ALIMENTATION ANIMALE DENATURES AVEC ADDITION D'AU MOINS 5% DE FARINE DE LUZERNE

• Résultat du contrôle.

  06002 · -- AUTRES

• ATTESTATION

  06005 · -- AUTRES

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