الفصل 97

تحف فنية

Objets d'art, de collection ou d'antiquité

عرض 21 من 21

9701.21.00.00
Tableaux, peintures et dessins
الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة10%10
9701.22.00.00
Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exc- lusion… — Mosaïques
الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%12
9701.29.10.00
Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exc- lusion… — en liège
الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%10
9701.29.90.00
Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exc- lusion… — Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la… — Autres
الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%10
9701.91.00.00
Tableaux, peintures et dessins
الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة10%10
9701.92.00.00
Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exc- lusion… — Mosaïques
الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%12
9701.99.10.00
Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exc- lusion… — en liège
الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%10
9701.99.90.00
Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exc- lusion… — Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la… — autres
الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%10
9702.10.00.00
Gravures, estampes et lithographies originales — Ayant plus de 100 ans d'âge
الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%10
9702.90.00.00
Gravures, estampes et lithographies originales — Autres
الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%10
9703.10.00.00
Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes… — Ayant plus de 100 ans d'âge
الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%10
9703.90.00.00
Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes… — Autres
الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%10
9704.00.00.00
Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés, autres que les articles du n° 49.07
الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%10
9705.10.00.00
Collections et pièces de collection présentant un intérêt zoologique, botanique, minéralogique, anatomique ou paléontologique
الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%10
9705.21.00.00
Collections et pièces de collection présentant un intérêt archéologique… — Spécimens humains et leurs parties
الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%10
9705.22.00.00
Collections et pièces de collection présentant un intérêt archéologique… — Espèces éteintes ou menacées d'extinction, et leurs parties
الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%10
9705.29.00.00
Collections et pièces de collection présentant un intérêt numismatique
الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%10
9705.31.00.00
Collections et pièces de collection présentant un intérêt archéologique… — Ayant plus de 100 ans d'âge
الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%10
9705.39.00.00
Collections et pièces de collection présentant un intérêt archéologique… — Autres
الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%10
9706.10.00.00
Objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d'âge — Ayant plus de 100 ans d'âge
الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%110
9706.90.00.00
Objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d'âge — Autres
الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%110

		الوحدة

9701.21.00.00	Tableaux, peintures et dessins	U	2.5%	10%	—	10
9701.22.00.00	Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exc- lusion… — Mosaïques	KG	2.5%	20%	—	12
9701.29.10.00	Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exc- lusion… — en liège	KG	2.5%	20%	—	10
9701.29.90.00	Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exc- lusion… — Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la… — Autres	KG	2.5%	20%	—	10
9701.91.00.00	Tableaux, peintures et dessins	KG	2.5%	10%	—	10
9701.92.00.00	Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exc- lusion… — Mosaïques	KG	2.5%	20%	—	12
9701.99.10.00	Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exc- lusion… — en liège	KG	2.5%	20%	—	10
9701.99.90.00	Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exc- lusion… — Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la… — autres	KG	2.5%	20%	—	10
9702.10.00.00	Gravures, estampes et lithographies originales — Ayant plus de 100 ans d'âge	U	2.5%	20%	—	10
9702.90.00.00	Gravures, estampes et lithographies originales — Autres	U	2.5%	20%	—	10
9703.10.00.00	Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes… — Ayant plus de 100 ans d'âge	U	2.5%	20%	—	10
9703.90.00.00	Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes… — Autres	U	2.5%	20%	—	10
9704.00.00.00	Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés, autres que les articles du n° 49.07	KG	2.5%	20%	—	10
9705.10.00.00	Collections et pièces de collection présentant un intérêt zoologique, botanique, minéralogique, anatomique ou paléontologique	KG	2.5%	20%	—	10
9705.21.00.00	Collections et pièces de collection présentant un intérêt archéologique… — Spécimens humains et leurs parties	KG	2.5%	20%	—	10
9705.22.00.00	Collections et pièces de collection présentant un intérêt archéologique… — Espèces éteintes ou menacées d'extinction, et leurs parties	KG	2.5%	20%	—	10
9705.29.00.00	Collections et pièces de collection présentant un intérêt numismatique	KG	2.5%	20%	—	10
9705.31.00.00	Collections et pièces de collection présentant un intérêt archéologique… — Ayant plus de 100 ans d'âge	KG	2.5%	20%	—	10
9705.39.00.00	Collections et pièces de collection présentant un intérêt archéologique… — Autres	KG	2.5%	20%	—	10
9706.10.00.00	Objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d'âge — Ayant plus de 100 ans d'âge	KG	2.5%	20%	1	10
9706.90.00.00	Objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d'âge — Autres	KG	2.5%	20%	1	10

نهاية النتائج