الفصل 65

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Coiffures et parties de coiffures

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6501.00.00.10
Cloches non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure)… — en feutre de poils ou de laine et poils
الرسم30%الضريبة على القيمة المضافة20%14
6501.00.00.90
Cloches non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure)… — en feutre de poils ou de laine et poils — autres
الرسم30%الضريبة على القيمة المضافة20%14
6502.00.00.10
Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemb- lage de… — en copeaux ou rubans de bois, paille, écorce, sparte… — autres
الرسم30%الضريبة على القيمة المضافة20%14
6502.00.00.90
Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemb- lage de… — autres
الرسم30%الضريبة على القيمة المضافة20%14
6504.00.00.00
Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l assemblage de bandes en toutes matières, même garnis
الرسم30%الضريبة على القيمة المضافة20%14
6505.00.10.10
Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de… — en cheveux
الرسم30%الضريبة على القيمة المضافة20%14
6505.00.10.90
Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de… — résilles et filets à cheuveux — autres
الرسم30%الضريبة على القيمة المضافة20%14
6505.00.20.00
chapeaux et autres coiffures en feutre, fabriqués à l aide des cloches ou des plateaux du n° 65.01, même garnis
الرسم30%الضريبة على القيمة المضافة20%14
6505.00.90.12
Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de… — bérets
الرسم30%الضريبة على القيمة المضافة20%15
6505.00.90.13
Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de… — bonnets
الرسم30%الضريبة على القيمة المضافة20%15
6505.00.90.18
Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de… — calottes, fez, chéchias et coiffures similaires
الرسم30%الضريبة على القيمة المضافة20%15
6505.00.90.35
Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de… — casquettes
الرسم30%الضريبة على القيمة المضافة20%15
6505.00.90.40
Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de… — képis et coiffures similaires
الرسم30%الضريبة على القيمة المضافة20%15
6505.00.90.90
Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de… — bérets, bonnets, calottes, fez, chéchias et coiffures… — autres
الرسم30%الضريبة على القيمة المضافة20%14
6506.10.00.00
Autres chapeaux et coiffures, même garnis — Coiffures de sécurité
الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%114
6506.91.00.00
Autres chapeaux et coiffures, même garnis — En caoutchouc ou en matière plastique
الرسم30%الضريبة على القيمة المضافة20%14
6506.99.00.00
Autres chapeaux et coiffures, même garnis — En autres matières
الرسم30%الضريبة على القيمة المضافة20%14
6507.00.00.00
Bandes pour garniture intérieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses, visières et jugulaires pour la chapellerie
الرسم30%الضريبة على القيمة المضافة20%14

		الوحدة

6501.00.00.10	Cloches non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure)… — en feutre de poils ou de laine et poils	KG	30%	20%	—	14
6501.00.00.90	Cloches non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure)… — en feutre de poils ou de laine et poils — autres	KG	30%	20%	—	14
6502.00.00.10	Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemb- lage de… — en copeaux ou rubans de bois, paille, écorce, sparte… — autres	KG	30%	20%	—	14
6502.00.00.90	Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemb- lage de… — autres	KG	30%	20%	—	14
6504.00.00.00	Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l assemblage de bandes en toutes matières, même garnis	KG	30%	20%	—	14
6505.00.10.10	Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de… — en cheveux	KG	30%	20%	—	14
6505.00.10.90	Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de… — résilles et filets à cheuveux — autres	KG	30%	20%	—	14
6505.00.20.00	chapeaux et autres coiffures en feutre, fabriqués à l aide des cloches ou des plateaux du n° 65.01, même garnis	U	30%	20%	—	14
6505.00.90.12	Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de… — bérets	KG	30%	20%	—	15
6505.00.90.13	Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de… — bonnets	KG	30%	20%	—	15
6505.00.90.18	Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de… — calottes, fez, chéchias et coiffures similaires	KG	30%	20%	—	15
6505.00.90.35	Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de… — casquettes	KG	30%	20%	—	15
6505.00.90.40	Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de… — képis et coiffures similaires	KG	30%	20%	—	15
6505.00.90.90	Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de… — bérets, bonnets, calottes, fez, chéchias et coiffures… — autres	KG	30%	20%	—	14
6506.10.00.00	Autres chapeaux et coiffures, même garnis — Coiffures de sécurité	KG	2.5%	20%	1	14
6506.91.00.00	Autres chapeaux et coiffures, même garnis — En caoutchouc ou en matière plastique	KG	30%	20%	—	14
6506.99.00.00	Autres chapeaux et coiffures, même garnis — En autres matières	KG	30%	20%	—	14
6507.00.00.00	Bandes pour garniture intérieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses, visières et jugulaires pour la chapellerie	KG	30%	20%	—	14

نهاية النتائج