الفصل 54: Filaments synthétiques ou artificiels — التعريفة الجمركية

5401.10.00.11

Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même conditionnés pour… — de polyesters

الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%14

5401.10.00.19

Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même conditionnés pour… — fils texturés — autres

الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%14

5401.10.00.21

Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même conditionnés pour… — de polyamides

الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%14

5401.10.00.22

Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même conditionnés pour… — de polyesters

الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%14

5401.10.00.23

Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même conditionnés pour… — acryliques

الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%14

5401.10.00.29

Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même conditionnés pour… — conditionnés pour la vente au détail

الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%14

5401.10.00.91

Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même conditionnés pour… — d'un poids maximum de 85 g (support compris)

الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%14

5401.10.00.99

Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même conditionnés pour… — fils texturés — autres

الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%14

5401.20.00.11

Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même conditionnés pour… — de rayonne viscose

الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%15

5401.20.00.19

Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même conditionnés pour… — conditionnés pour la vente au détail

الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%15

5401.20.00.91

Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même conditionnés pour… — d'un poids maximum de 85 g (support compris)

الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%15

5401.20.00.99

Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même conditionnés pour… — non conditionnés pour la vente au détail — autres

الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%15

5402.11.00.00

Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), nonconditionnés… — D'aramides

الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%14

5402.19.00.00

Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), nonconditionnés… — Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à… — Autres

الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%14

5402.20.00.00

Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), nonconditionnés… — Fils texturés

الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%14

5402.31.00.00

Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), nonconditionnés… — De nylon ou d'autres polyamides, titrant en fils simples 50 tex ou moins

الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%14

5402.32.00.00

Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), nonconditionnés… — 50 tex

الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%14

5402.33.00.00

Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), nonconditionnés… — Migration NGP inexistants

الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%14

5402.34.00.00

Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), nonconditionnés… — De polypropylène

الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%14

5402.39.00.00

Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), nonconditionnés… — Migration NGP inexistants — Autres

الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%14

5402.44.00.00

Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), nonconditionnés… — D'élastomères

الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%14

5402.45.00.00

Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), nonconditionnés… — Autres, de nylon ou d'autres polyamides

الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%14

5402.46.00.00

Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), nonconditionnés… — Autres, de polyesters, partiellement orientés

الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%14

5402.47.00.10

Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), nonconditionnés… — fil plat visé à la note complémentaire n° 1 du présent chapitre

الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%16

5402.47.00.90

Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), nonconditionnés… — Autres, de polyesters — autres

الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%16

5402.48.00.00

Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), nonconditionnés… — Autres, de polypropylène

الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%14

5402.49.00.00

Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), nonconditionnés… — Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à… — Autres

الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%14

5402.51.00.00

Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), nonconditionnés… — De nylon ou d'autres polyamides

الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%14

5402.52.00.00

Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), nonconditionnés… — De polyesters

الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%14

5402.53.00.00

Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), nonconditionnés… — De polypropylène

الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%14

5402.59.00.00

Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), nonconditionnés… — Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à… — Autres

الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%14

5402.61.00.00

Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), nonconditionnés… — De nylon ou d'autres polyamides

الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%14

5402.62.00.00

Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), nonconditionnés… — De polyesters

الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%14

5402.63.00.00

Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), nonconditionnés… — De polypropylène

الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%14

5402.69.00.10

Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), nonconditionnés… — d'élastomères — autres

الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%14

5402.69.00.91

Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), nonconditionnés… — acryliques

الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%14

5402.69.00.94

Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), nonconditionnés… — de polyéthylène

الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%14

5402.69.00.98

Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), nonconditionnés… — Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à… — autres

الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%14

5403.10.00.00

Fils de filaments artificiels (autres que les fils à coudre), non condi-… — Fils à haute ténacité en rayonne viscose

الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%15

5403.31.00.00

Fils de filaments artificiels (autres que les fils à coudre), non condi-… — De rayonne viscose, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 120 tours par mètre

الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%15

5403.32.00.00

Fils de filaments artificiels (autres que les fils à coudre), non condi-… — De rayonne viscose, d'une torsion excédant 120 tours par mètre

الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%15

5403.33.00.00

Fils de filaments artificiels (autres que les fils à coudre), non condi-… — D'acétate de cellulose

الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%15

5403.39.00.00

Fils de filaments artificiels (autres que les fils à coudre), non condi-… — Migration NGP inexistants — Autres

الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%15

5403.41.00.00

Fils de filaments artificiels (autres que les fils à coudre), non condi-… — De rayonne viscose

الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%15

5403.42.00.00

Fils de filaments artificiels (autres que les fils à coudre), non condi-… — D'acétate de cellulose

الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%15

5403.49.00.00

Fils de filaments artificiels (autres que les fils à coudre), non condi-… — Autres

الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%15

5404.11.00.00

Monofilaments synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la plus grande… — D'élastomères

الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%14

5404.12.00.00

Monofilaments synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la plus grande… — Autres, de polypropylène

الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%14

5404.19.00.10

Monofilaments synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la plus grande… — Autres

الرسم17.5%الضريبة على القيمة المضافة20%14

5404.19.00.90

Monofilaments synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la plus grande… — Autres

الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%14

		الوحدة

5401.10.00.11	Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même conditionnés pour… — de polyesters	KG	2.5%	20%	—	14
5401.10.00.19	Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même conditionnés pour… — fils texturés — autres	KG	2.5%	20%	—	14
5401.10.00.21	Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même conditionnés pour… — de polyamides	KG	2.5%	20%	—	14
5401.10.00.22	Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même conditionnés pour… — de polyesters	KG	2.5%	20%	—	14
5401.10.00.23	Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même conditionnés pour… — acryliques	KG	2.5%	20%	—	14
5401.10.00.29	Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même conditionnés pour… — conditionnés pour la vente au détail	KG	2.5%	20%	—	14
5401.10.00.91	Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même conditionnés pour… — d'un poids maximum de 85 g (support compris)	KG	2.5%	20%	—	14
5401.10.00.99	Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même conditionnés pour… — fils texturés — autres	KG	2.5%	20%	—	14
5401.20.00.11	Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même conditionnés pour… — de rayonne viscose	KG	2.5%	20%	—	15
5401.20.00.19	Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même conditionnés pour… — conditionnés pour la vente au détail	KG	2.5%	20%	—	15
5401.20.00.91	Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même conditionnés pour… — d'un poids maximum de 85 g (support compris)	KG	2.5%	20%	—	15
5401.20.00.99	Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même conditionnés pour… — non conditionnés pour la vente au détail — autres	KG	2.5%	20%	—	15
5402.11.00.00	Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), nonconditionnés… — D'aramides	KG	2.5%	20%	—	14
5402.19.00.00	Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), nonconditionnés… — Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à… — Autres	KG	2.5%	20%	—	14
5402.20.00.00	Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), nonconditionnés… — Fils texturés	KG	2.5%	20%	—	14
5402.31.00.00	Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), nonconditionnés… — De nylon ou d'autres polyamides, titrant en fils simples 50 tex ou moins	KG	2.5%	20%	—	14
5402.32.00.00	Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), nonconditionnés… — 50 tex	KG	2.5%	20%	—	14
5402.33.00.00	Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), nonconditionnés… — Migration NGP inexistants	KG	2.5%	20%	—	14
5402.34.00.00	Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), nonconditionnés… — De polypropylène	KG	2.5%	20%	—	14
5402.39.00.00	Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), nonconditionnés… — Migration NGP inexistants — Autres	KG	2.5%	20%	—	14
5402.44.00.00	Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), nonconditionnés… — D'élastomères	KG	2.5%	20%	—	14
5402.45.00.00	Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), nonconditionnés… — Autres, de nylon ou d'autres polyamides	KG	2.5%	20%	—	14
5402.46.00.00	Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), nonconditionnés… — Autres, de polyesters, partiellement orientés	KG	2.5%	20%	—	14
5402.47.00.10	Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), nonconditionnés… — fil plat visé à la note complémentaire n° 1 du présent chapitre	KG	2.5%	20%	—	16
5402.47.00.90	Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), nonconditionnés… — Autres, de polyesters — autres	KG	2.5%	20%	—	16
5402.48.00.00	Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), nonconditionnés… — Autres, de polypropylène	KG	2.5%	20%	—	14
5402.49.00.00	Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), nonconditionnés… — Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à… — Autres	KG	2.5%	20%	—	14
5402.51.00.00	Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), nonconditionnés… — De nylon ou d'autres polyamides	KG	2.5%	20%	—	14
5402.52.00.00	Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), nonconditionnés… — De polyesters	KG	2.5%	20%	—	14
5402.53.00.00	Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), nonconditionnés… — De polypropylène	KG	2.5%	20%	—	14
5402.59.00.00	Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), nonconditionnés… — Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à… — Autres	KG	2.5%	20%	—	14
5402.61.00.00	Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), nonconditionnés… — De nylon ou d'autres polyamides	KG	2.5%	20%	—	14
5402.62.00.00	Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), nonconditionnés… — De polyesters	KG	2.5%	20%	—	14
5402.63.00.00	Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), nonconditionnés… — De polypropylène	KG	2.5%	20%	—	14
5402.69.00.10	Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), nonconditionnés… — d'élastomères — autres	KG	2.5%	20%	—	14
5402.69.00.91	Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), nonconditionnés… — acryliques	KG	2.5%	20%	—	14
5402.69.00.94	Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), nonconditionnés… — de polyéthylène	KG	2.5%	20%	—	14
5402.69.00.98	Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), nonconditionnés… — Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à… — autres	KG	2.5%	20%	—	14
5403.10.00.00	Fils de filaments artificiels (autres que les fils à coudre), non condi-… — Fils à haute ténacité en rayonne viscose	KG	2.5%	20%	—	15
5403.31.00.00	Fils de filaments artificiels (autres que les fils à coudre), non condi-… — De rayonne viscose, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 120 tours par mètre	KG	2.5%	20%	—	15
5403.32.00.00	Fils de filaments artificiels (autres que les fils à coudre), non condi-… — De rayonne viscose, d'une torsion excédant 120 tours par mètre	KG	2.5%	20%	—	15
5403.33.00.00	Fils de filaments artificiels (autres que les fils à coudre), non condi-… — D'acétate de cellulose	KG	2.5%	20%	—	15
5403.39.00.00	Fils de filaments artificiels (autres que les fils à coudre), non condi-… — Migration NGP inexistants — Autres	KG	2.5%	20%	—	15
5403.41.00.00	Fils de filaments artificiels (autres que les fils à coudre), non condi-… — De rayonne viscose	KG	2.5%	20%	—	15
5403.42.00.00	Fils de filaments artificiels (autres que les fils à coudre), non condi-… — D'acétate de cellulose	KG	2.5%	20%	—	15
5403.49.00.00	Fils de filaments artificiels (autres que les fils à coudre), non condi-… — Autres	KG	2.5%	20%	—	15
5404.11.00.00	Monofilaments synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la plus grande… — D'élastomères	KG	2.5%	20%	—	14
5404.12.00.00	Monofilaments synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la plus grande… — Autres, de polypropylène	KG	2.5%	20%	—	14
5404.19.00.10	Monofilaments synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la plus grande… — Autres	KG	17.5%	20%	—	14
5404.19.00.90	Monofilaments synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la plus grande… — Autres	KG	2.5%	20%	—	14